Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AIRE D'EVASIONS PAR KAPARIS
ACG - S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
92448575
Date de dépôt :
31/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/12/2002

Présentation de la marque AIRE D'EVASIONS PAR KAPARIS

Déposée le 31 décembre 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AIRE D'EVASIONS PAR KAPARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-07 du 19 février 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACG domicilié(e) 2, rue du Puits Dixme - ORLY SENIA -, 94577 RUNGIS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 005 849 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACG - France.

La marque AIRE D'EVASIONS PAR KAPARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92448575.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AIRE D'EVASIONS PAR KAPARIS est expirée depuis le 31 décembre 2002.

ACG a également déposé les autres marques suivantes : LES PRALINS DE BOURGOGNE , ACG , @DEQUATION , AIRE D'EVASIONS , ACG


ACG - S.A.R.L. - 2, rue du Puits Dixme - ORLY SENIA -, 94577 RUNGIS CEDEX - France - SIREN 384005849


ACG - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-24

Publication - Publication le 19 févr. 1993 au BOPI 1993-07

Ceintures (habillement) Vêtements, chaussures, chapellerie Sacs à main

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.